Informations légales

Informatique et liberté

Le contenu et la présentation du site Immo-Bois.com forment une seule et même œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, des droits d'auteur et de la protection des marques par les Conventions Internationales et les Lois en vigueur.

Sans consentement préalable et par écrit de l’entreprise Immo-bois, la reproduction ou la représentation même partielles du site entraîneront des poursuites.

Immo-bois apporte un soin particulier à la qualité et la validité des informations figurant sur le site Immo-Bois.com. Malgré cela, des erreurs peuvent apparaître. Les utilisateurs sont invités à les signaler au service commercial d’Immo-Bois.

Les données personnelles de certains utilisateurs du site peuvent être enregistrées et stockées à des fins administratives et commerciales. Ces informations seront utilisées conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés.

Les utilisateurs sont informés que l’utilisation des informations et notamment des adresses e-mail a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1086979 du 5 Avril 2005.

Ces personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et suppression qu'elles peuvent exercer auprès d’Immo-Bois :

• Pour les professionnels
  En cliquant sur ce lien : Se désabonner

• Pour les particuliers
  En faisant parvenir un e-mail à l’adresse suivante : infos@immo-bois.com

 

Mentions légales

Copyright 2005, IMMO-BOIS

Révision : Avril 2005

RCS NANTES 480 705 151
Entreprise individuelle

18, rue Lamoricière
44100 NANTES
Tel : 08.71.20.47.00
Fax : 02.40.69.50.41

Directeur de la publication : Bertrand COULOMB

Hébergement :
NUXIT - RCS 451 146 757
SARL au capital de 10 000€